Editeur du site : Chloë Lemarchand

Nom de votre entreprise: Asphodèle Art Dolls

Nom du responsable: Chloë Lemarchand

N° SIRET : 833 910 318 00017

Adresse postale: 14 chemin des Teules 33610 Cestas

Numéro de téléphone: 05 57 83 56 00

Contact mail 

Objet

Le site a pour objet la présentation et la promotion des activités de "Asphodèle Art Dolls" pour la création et la vente de poupées articulées, BJD (Ball Jointed Dolls).

Garanties et responsabilités

"Asphodèle Art Dolls" a pris toute précaution d'usage pour assurer tant une fiabilité d'informations qu'un accès sécurisé à  son site. Toutefois, "Asphodèle Art Dolls" ne peut, en aucun cas, garantir l'absence totale d'erreur matérielle, de déficience technique ou autre. De même, aucune garantie ne peut être fournie quant à  la compatibilité du site à  vos besoins et usages particuliers. "Asphodèle Art Dolls" ne saurait être tenu responsable d'un dommage quelconque lié à  l'utilisation de son site. "Asphodèle Art Dolls" dégage toute responsabilité quant aux informations contenues dans des sites qui pourraient être liées au sien par un lien hypertexte ou autre moyen.

Droits de Propriété Intellectuelle :

Les textes, logos,  plus généralement, tous les signes distinctifs présents sur le site sont la propriété exclusive de "Asphodèle Art Dolls". En conséquence, "Asphodèle Art Dolls" est susceptible d'engager des poursuites, à  l'égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ses droits. 

"Asphodèle Art Dolls" vous informe également que le site est une oeuvre protégée : "Asphodèle Art Dolls" est titulaire de droits d'auteurs sur chacune des pages constituant ce site, sur son arborescence ainsi que sur les informations y figurant. A ce titre, nous vous rappelons que toute utilisation ou reproduction d'un quelconque élément du site est strictement interdite.

Hébergement :

Jimdo

Crédits :

Conception Développement :

Asphodèle Art Dolls 33610 Cestas

Photos : 

Lorene Birolet.

Muñecas, poupées and dolls

Entre la Société Asphodèle Art Dolls, 14 chemin des Teules, 33610 Canéjan, enregistrée à la Chambre de Métier et de l'Artisanat de BORDEAUX,

Ci-après dénommée « Asphodèle Art Dolls », d’une part,

Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société via le site Internet www.asphodeleartdolls.com,

Ci-après dénommée " l'Acheteur ", ou "le Client", d’autre part,

Il a été exposé et convenu ce qui suit :

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Asphodèle Artd Dolls et l’acheteur et les conditions applicables à toute passation de la commande par le biais du site marchand d'Asphodèle Art Dolls , que l’acheteur soit professionnel ou simple particulier. 

Tout achat effectué sur le site  www.asphodeleartdolls.com édité par l'entreprise Asphodèle Art Dolls implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions  générales de vente.

° Objet du contrat 

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site de l'entreprise Asphodèle Art Dolls au jour de la consultation du site par le client.

Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles.

Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude possible. En cas d'erreur, la responsabilité de la Société ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes qui illustrent les produits sont indicatifs et non contractuels, sauf mention contraire.

L'Acheteur doit prendre note des différences d'affichage existant entre les différents écrans, et de la possibilité d'une légère variation de teinte du produit par rapport aux photos affichées. 

° Tarifs 

Les prix affichés sur le site www.asphodeleartdolls.com sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais de port.

Le montant des frais de port est déterminé par la zone de livraison indiquée par l'Acheteur au moment de la commande et validée par l'Entreprise au moment de sa confirmation.

La société Asphodèle Art Dolls se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. 

° Paiement

L'Entreprise propose divers solutions de paiement. Outre un virement bancaire ou un paiement par chèque (pour les résidents Français uniquement), les paiements peuvent être fait par le biais de la société Paypal. Dans ce cas les données sont gérées par le service de sécurisation et ne peuvent en aucun cas être connus de l'Entreprise.

Une option « Paiement en plusieurs fois » est disponible lors de la commande. 

Pour un paiement en 2 fois, le client devra verser la moitié du prix total de la commande au moment de celle-ci, puis le montant restant dans un délai de 30 jours.

Pour un paiement en trois fois, le client devra payer un premier tiers du prix total de la commande au moment de celle-ci, puis le second tiers dans un délai de 30 jours, et enfin le dernier tiers dans un délai de 60 jours après commande.

Pour un paiement en 4 fois, le client devra payer un premier quart du prix total de la commande au moment de celle-ci, puis les quarts suivants par intervalle de 30 jours jusqu'à règlement total de la commande.

Dans le cas d'un paiement en plus de cinq fois, l'Acheteur devra payer par tranches égales, le premier paiement étant effectif dès la commande et les suivants devant être effectués à un intervalle de 30 jours chacun jusqu'à règlement du montant total de la commande. 

En cas de défaut de paiement du solde dans la limite du délai imparti, l'Entreprise se réserve le droit d'annuler la commande et de remettre en vente le produit commandé par l'Acheteur.

Dans le cas d'une telle annulation de réservation par défaut de paiement, les sommes déjà versées par l'Acheteur ne pourront faire l'objet d'un remboursement par l'Entreprise.

Dans le cas d'une telle annulation de réservation par défaut de paiement, l'Entreprise se réserve le droit de refuser à l'Acheteur l'accès à l'option « Paiement en plusieurs fois » pour toute commande ultérieure.

Quelle que soit l'option de paiement choisie, la commande ne sera expédiée qu'à réception du règlement complet.

Les prix des produits vendus au travers du site Internet sont indiqués en Euros hors taxes et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Produits. Ils sont également indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles) sur la page de commande des produits, et hors frais spécifiques d’expédition.

Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et/ou DOM-TOM, le prix est calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur.

Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.).

Le Vendeur invite à ce titre l’acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes.

La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de la Société sont à la charge du Client. Le cas échéant également, les frais de livraison. 

° Commande

Toute confirmation de commande est une acceptation expresse de l'Acheteur, qui indique ainsi avoir prit connaissance des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente, ainsi que des présentes conditions générales.

Après validation de la commande, l'Entreprise adresse à l'Acheteur un e-mail de confirmation à l'adresse mail indiquée lors de la commande, accompagné des informations de paiement et d'une facture.

Le client dispose d'un délai de 5 jours pour effectuer le paiement (premier versement a minima dans la cas d'un paiement en plusieurs fois). Passé ce délai, Asphodèle Art Dolls se réserve le droit d'annuler la commande sans préavis.

° Rétractation

Les acheteurs en tant que particuliers, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours francs à compter de la confirmation de la réception de leur commande, uniquement dans le cas d'un article en stock. Après ce délai, aucun remboursement ne sera effectué

En cas d’exercice de rétractation, l'entreprise remboursera l’acheteur de la totalité de la somme versée, et ce dans les 15 jours suivant la date à laquelle ce droit à été exercé.

Les frais de transfert d’argent (Paypal ou virement bancaire), ainsi que les frais de retour restent à la charge de l’acheteur. L'article doit être retourné en parfait état et dans son emballage d'origine.

Conformément au Code de la Consommation, les produits fabriqués sur demande du consommateur sont exclus du droit de rétractation. Les achats réalisés dans le cadre d'une "preorder" ( pré-commande) ne peuvent donc faire l'objet d'une rétractation par l'acheteur. 

° Livraison

Les commandes sont livrées à l’adresse indiquée par l'acheteur dans le bon de commande.

Les délais de livraison sont généralement de trente jours maximum à réception du paiement total de la commande.

Ils sont toutefois donnés à titre indicatif. L'acheteur est tenu informé de l'avancement de la livraison.

L'entreprise Asphodèle Art Dolls ne saurait être tenue responsable en cas de perte, vol ou dommage pendant le transport.

L'acheteur devra se tourner vers le transporteur dans de tels cas.

° Garanties 

En cas de livraison d'un produit non-conforme ou en cas de livraison d'un produit révélant un vice caché, l'Entreprise s'engage soit à rembourser l'Acheteur du prix du produit, soit à échanger le produit pour un autre identique en fonction des stocks disponibles, soit à lui échanger pour un produit de qualité et de prix équivalent en fonction des stocks disponibles.

Sont exclus de garantie les produits modifiés, réparés, intégrés ou ajoutés par l'Acheteur ou toute autre personne non autorisée par le fournisseur dudit produit.

La garantie ne jouera pas pour les vices apparents, et ne pourra non plus jouer pour des produits endommagés lors du transport ou d'une mauvaise utilisation.

L'entreprise ne saurait être tenue responsable en cas de perte ou de vol lors de la livraison de ses produits.

L'entreprise Asphodèle Art Dolls rappelle que ses produits sont des objets de collection. Ils ne sont pas destinés à un usage par des enfants ou des mineurs. La responsabilité de l'Entreprise ne pourra pas être retenue en cas de mauvais usage du produit par un mineur de moins de 18 ans.

La responsabilité de l'entreprise ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte ou vol de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres conséquences involontaires.

° Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l'Entreprise Asphodèle Art Dolls s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par l'acheteur sur le site et à les traiter dans le respect de la dite loi.

Asphodèle Art Dolls se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs dans le cadre de sa news letter  "Le Rayon de Soleil" et de la passation de commande.

Les acheteur peuvent s'opposer à cela et exercer leur droit d'accès et de rectification ou de suppression pour les renseignements les concernant en adressant leur demande à l'adresse asphodelestudio[at]@gmail.com.

° Droit et juridiction en cas de litige

Les présentes conditions générales de vente sont rédigées conformément au droit français.

En cas de litige, l'Acheteur doit contacter en priorité l'Entreprise afin de parvenir à une résolution à l'amiable.

Si une conciliation n'est pas possible, compétence est attribuée aux tribunaux français qui seront seuls compétents.

Asphodèle Art Dolls se réserve la possibilité d'éditer à tout moment ses Conditions Générales de Vente. En cas de modification, les conditions générales de ventes valables seront celles en vigueur au jour de la commande.

Dernière édition : 2 octobre 2019